« Cigarette électronique » nul ne connaît plus ce dispositif qui est similaire à la cigarette traditionnelle. Elle a bien connu son essor dernièrement. Cependant, certains dirigeants imposent des lois qui interdisent sa vente dans leurs pays. Découvrez à travers cet article ce qui concerne la vente de cigarette électronique et la loi qui l’encadre.
La loi et la vente de cigarette électronique
Actuellement, chaque pays a un regard différent vis-à-vis de la légalisation de la vente de cigarette électronique dans leur territoire. En effet, d’autres autorisent sa vente tandis que d’autres l’interdisent. Dans les pays européens, la vente de cigarette électronique est encadrée par ce qu’on appelle TPD ou Tobacco Product Directive qui se traduit par « Le règlement sur la production de tabac ». Cette réglementation a daté de l’année 2014 et elle s’est par la suite menée envers 2016 sur le droit français. En réalité, elle encadre et légifère la vente et la production de « produits du vapotage ». Cet encadrement concerne notamment les e-liquides qui contiennent de la nicotine, des réservoirs, des cartouches, ainsi que d’autres équipements dépourvus de cartouche ou de réservoir notamment s’il s’agit d’une cigarette électronique égo t. Ainsi, cette réglementation stipule que les importateurs et fabricants d’e-liquides doivent impérativement déposer des dossiers de notification auprès de l'ANSE avant de commencer à commercialiser leur produit. Veuillez cliquer ici pour voir plus d'infos sur l'âge pour acheter une cigarette électronique
Quels sont les conditionnements à respecter sur l’e-liquide selon la loi ?
En raison où c’est l’e-liquide qui est le motif d’interdiction de la légalisation de la vente de cigarette électronique, portons une attention particulière sur les conditionnements à respecter sur l’e-liquide. Comme il a été mentionné, les pays européens autorisent la production et la vente des cigarettes électroniques, mais à condition que cela soit encadrée par le TPD. En effet, ce dernier impose aux entités concernées par la cigarette électronique des règles à respecter pour pouvoir commercialiser les e-liquides. Parmi celles-ci, il y en a un qui stipule qu’un flacon d’e-liquide doit obligatoirement disposer d’une sécurité pour enfant et surtout de protection contre les éventuelles fuites. De plus, toutes les fioles doivent contenir une étiquette mentionnant la liste des ingrédients trouvant dans la composition de l’e-liquide en question comme le taux de nicotine existé dans le produit ou le numéro de lot. D’autant plus qu’il faut inscrire sur le flacon une sorte de message apprenant les dangers de la consommation de nicotine.
Cigarette électronique : Quels pays interdisent sa vente ?
Parlons maintenant des pays qui voient les cigarettes électroniques d’un mauvais œil. Ils sont nombreux : le Cambodge, l’Egypte, La Thaïlande, l’île Maurice, l’Inde, l’Oman, le Singapour, les Seychelles, Taiwan et L’Indonésie. La réglementation dans ces pays peut être très sévère concernant les personnes prises en flagrant délit de vape. En Thaïlande, par exemple, un vapoteur encourra une peine de prison de 10 ans. La Malaisie, le Panama, le Mexique, le Japon et l’Uruguay interdisent également la vape d’e-liquides qui contient de la nicotine. Dans certains pays, ils autorisent partiellement l’usage personnel du vaporisateur. Par exemple, en Australie, le vapotage est interdit dans les lieux communs, les transports en commun et surtout les lieux publics, mais il est autorisé quand le vapoteur vapote chez lui dans sa propre demeure surtout si l’e-liquide ne contient pas de nicotine. Par contre, s’il ne respecte pas cette condition, il devra payer une amende environ 550 dollars. En effet, si vous êtes un vapoteur, soyez prudent lorsque vous voyagez dans un pays. Il est plus judicieux de s’informer en amont sur la réglementation et la législation de la cigarette d’électronique dans un pays avant de s’y introduire.
